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Le guide douanier pour les R.M.E

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Dédouanement de véhicules / Admission Temporaire des véhicules <<<

I- Dédouanement de véhicules

Cette rubrique est conçue dans l'objectif d'informer et d'orienter toute personne désirant dédouaner un véhicule automobile ou un motocycle à deux roues d’une cylindrée supérieure à 80cc. Elle répond aux besoins de certains utilisateurs (les résidents au MAROC ainsi que des marocains résidents à l’étranger) en leur offrant les informations concernant les conditions et les procédures, ainsi que les détails relatifs à la constitution du dossier et les lieux de dédouanement.

Les motocycles à deux roues d'une cylindrée inférieure à 80 cc sont également passibles du paiement des droits et taxes au moment de leur dédouanement.

II- Admission Temporaire des véhicules

Le bénéfice du régime de l'admission temporaire est accordé aux moyens de transport désignés ci-dessous, amenés par les personnes ayant leur résidence habituelle à l'étranger (Marocains résidant à l'étranger, touristes étrangers, etc) venant séjourner temporairement au Maroc :

	les véhicules automobiles, voitures de location, taxis, immatriculés à l'étranger dans une série normale ou provisoire;
	les véhicules automobiles genre fourgon, fourgonnette, etc;
	les Camping cars;
	les cycles à moteur;
	les scooters, motocyclette avec ou sans side-car dont la cylindrée est supérieure à 50 cm³;

Le régime de l'admission temporaire est accordé pour ces moyens de transport pour une durée maximum de six (06) mois, continue ou fractionnée, pendant une année civile, exception faite, toutefois, des véhicules genre fourgon et fourgonnette qui bénéficient d'un délai de séjour sous ledit régime de trois (03) mois, fractionné ou continu.

Bénéficient du régime de l'admission temporaire, les personnes suivantes :

	les Marocains résidant à l'étranger;
	les touristes étrangers;
	les étrangers venant séjourner temporairement au Maroc, pouvant bénéficier de ce régime avec immatriculation du véhicule importé dans une série spéciale (OI, CD, CC, PAT, etc). Cas des membres des corps diplomatique et consulaire accrédités au Maroc, des coopérants, des enseignants recrutés par les missions d'enseignement Français au Maroc et les missions culturelles espagnole et italienne, etc.

Les personnes ayant l'une des qualités ci-dessus, ont la possibilité de souscrire par procédé informatique, la déclaration d'admission temporaire (D16Ter) à partir de leur lieu de résidence à l'étranger, préalablement à leur arrivée au Maroc.

Démarche à suivre :

L'Administration des Douanes et Impôts Indirects met à votre disposition le formulaire D16Ter que vous pouvez servir avant de procéder à son édition.

Cette déclaration dûment servie devra être présentée :

	soit aux agents des douanes se trouvant à bord des navires assurant la traversée entre l'Espagne ou la France d'une part et le Maroc, d'autre part;
	soit aux agents des douanes du bureau d'entrée.

Les documents ci-après devront être présentés, également, avec la déclaration D16Ter :

	carte grise du véhicule;
	passeport;
	carte de séjour à l'étranger (MRE);
	procuration du propriétaire du moyen de transport, lorsque l'importation est réalisée par une autre personne.

Source : http://www.douane.gov.ma




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